L'école maternelle accueille les enfants au début de l'instruction obligatoire qui débute à 3 ans. Elle est le plus souvent organisée en petite, moyenne et grande section, en fonction de l'âge des enfants. Les locaux des écoles appartiennent aux communes qui ont la charge de leur entretien.
L’organisation de la carte scolaire, la gestion des personnels et de la politique éducative du premier degré sont déléguées par le recteur de l’académie de Besançon aux directeurs académiques des services de l’Éducation nationale (DASEN) de chaque département :
Une école maternelle comprend uniquement des classes de maternelle, de la petite à la grande section. Une école primaire comprend à la fois des classes de maternelle et des classes d'élémentaire, de la petite section au CM2.
Depuis la rentrée 2022, les effectifs des classes de grande section sont limités à 24 élèves. L'instruction est obligatoire dès trois ans.
Les enfants de moins de trois ans peuvent être scolarisés dans des modalités d'accueil différentes :
dans une classe de l'école maternelle, spécifique et adaptée aux besoins des jeunes enfants,
dans des classes de l'école maternelle comportant un ou plusieurs niveaux,
dans un milieu mixte, associant services de petite enfance et école, permettant d'offrir du temps scolaire dans des dispositifs conçus localement.
Une étape essentielle
L'école maternelle est une étape essentielle du parcours des élèves pour garantir leur réussite scolaire. Sa mission principale est de donner envie aux enfants d'aller à l'école pour apprendre, affirmer et épanouir leur personnalité.
C'est une école où les enfants vont apprendre ensemble et vivre ensemble. Ils y développent leur langage oral et commencent à découvrir les écrits, les nombres et d'autres domaines d'apprentissage. Ils apprennent en jouant, en réfléchissant et en résolvant des problèmes, en s'exerçant, en se remémorant et en mémorisant.
Inscription
Vous vous apprêtez à inscrire votre enfant dans une école maternelle publique. La première inscription se fait en mairie au plus tard au mois de juin précédant l'année scolaire.
L'instruction est obligatoire dès 3 ans, ce qui correspond à l'âge d'accueil des enfants, français et étrangers, en petite section maternelle.
Sous certaines conditions, les enfants âgés de 2 ans au jour de la rentrée peuvent-être admis à l'école. Ils y restent jusqu'à leur entrée à l'école élémentaire l'année civile au cours de laquelle ils atteignent l'âge de 6 ans.
L’admission en maternelle dès deux ans
L'admission en maternelle dès deux ans se fait dans la limite des places disponibles.
Des places sont ouvertes en maternelle dès deux ans en priorité dans : les zones urbaines, rurales et de montagne, dans les départements et régions d'outremer, les environnements sociaux défavorisés.
L'accueil des moins de trois ans comporte quelques spécificités :
accueil différé au-delà de la rentrée scolaire en fonction de la date anniversaire de l'enfant ;
adaptation des locaux et équipement en matériel spécifique ;
accueil prioritaire des enfants du secteur de l'école où elle est implantée ;
projet pédagogique et éducatif inscrit au projet d'école. Il prévoit explicitement les modalités d'accueil et de participation des parents à la scolarité de leur enfant inscrit au projet d'école ;
projet pédagogique présenté aux parents
horaires d'entrée et de sortie le matin et l'après-midi assouplis.
Vous pouvez scolariser votre enfant dans une école publique ou dans une école privée. L'inscription doit être faite au plus tard au mois de juin précédant la rentrée scolaire.
Pour la première inscription de votre enfant dans une école publique, adressez-vous à votre mairie pour connaître l'école de votre secteur.
Certaines communes possédant plusieurs écoles maternelles et élémentaires établissent une sectorisation scolaire. Le territoire communal est découpé en plusieurs secteurs. Les habitants doivent inscrire leurs enfants dans l'école située dans leur secteur. C'est une décision du conseil municipal. Celui-ci définit les différents secteurs. Le maire affecte les élèves et traite les éventuelles demandes de dérogation relatives à la sectorisation.
Si vous voulez inscrire votre enfant dans une autre école que celle dont vous dépendez dans votre commune, vous devez demander une dérogation à votre mairie. Une dérogation à la sectorisation scolaire peut être accordée, à titre exceptionnel, par le maire de la commune. Elle permet à un enfant d'être admis dans une école maternelle ou élémentaire qui n'est pas celle correspondant à son lieu d'habitation.
Si vous voulez inscrire votre enfant dans une école située dans une autre commune que celle où vous résidez, vous devez obtenir l'accord du maire de votre commune de résidence et du maire de la commune d'accueil.
Cet accueil peut vous être refusé lorsqu'il s'agit d'une première inscription dans la commune, sauf si la demande est justifiée par l'absence d'école dans la commune de résidence ou par certaines situations particulières. Lorsque votre enfant est inscrit à l'école maternelle d'une commune d'accueil, il a droit d'y effectuer toute sa scolarité maternelle.
En cas de difficultés pour l'inscription, adressez-vous aux services de la direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) de votre département. Ceux-ci vous aideront à trouver une solution :
Pour pré-inscrire votre enfant à l'école maternelle, rendez-vous à la mairie de votre domicile avec les documents suivants :
le livret de famille, une carte d'identité ou une copie d'extrait d'acte de naissance,
un justificatif de domicile,
un document attestant que l'enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge : antidiphtérique, antitétanique, antipoliomyélitique.
La mairie vous délivre un certificat d'inscription indiquant l'école où est affecté votre enfant.
Il faut ensuite vous présenter à l'école. L'inscription de votre enfant sera enregistrée par le directeur ou la directrice de l'école sur présentation :
du livret de famille, d'une carte d'identité ou d'une copie d'extrait d'acte de naissance,
du certificat d'inscription délivré par la mairie,
d'un document attestant que l'enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge.
L'inscription doit être faite au plus tard au mois de juin précédant la rentrée scolaire. Mais certaines communes la prennent plus tôt. Renseignez-vous.
Si l'enfant ne change pas d'école, l'inscription n'a pas à être renouvelée chaque année.
Des questions sur les vaccinations obligatoires pour l'inscription à l'école?
Prévenez le directeur de l'école où était inscrit votre enfant. Il vous remettra un certificat de radiation.
Adressez-vous ensuite à la mairie de votre nouveau domicile en présentant :
un livret de famille, une carte d'identité ou une copie d'extrait d'acte de naissance,
un justificatif de domicile,
un document attestant que l'enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge.
Un certificat d'inscription vous sera délivré par la mairie.
Ce certificat indique l'école ou votre enfant est affecté. Vous devez vous y rendre pour faire enregistrer l'inscription par le directeur ou la directrice de l'école.
Les documents suivants vous seront demandés pour la nouvelle inscription :
un livret de famille, d'une carte d'identité ou d'une copie d'extrait d'acte de naissance,
un certificat d'inscription délivré par la mairie,
un document attestant que l'enfant a reçu les vaccinations obligatoires,
un certificat de radiation délivré par le directeur de l'ancienne école.
Apprentissages
Des modalités d'enseignement adaptées
L'année scolaire compte 864 heures d'enseignement. La durée hebdomadaire à l'école maternelle est de 24 heures, dont les temps de récréation d'environ 30 minutes. Pour les élèves de petite section et à la demande des familles, il est prévu la possibilité d’un aménagement du temps scolaire.
Dans ces premiers âges de la vie se construisent les affects, l'attachement, la socialisation, fondements de l'acquisition de compétences sociales. L'école maternelle est une école qui s'adapte aux jeunes enfants et organise des modalités spécifiques d'apprentissage : apprendre en jouant, en résolvant des problèmes concrets, en s’exerçant et en mémorisant.
C'est une école qui va apprendre aux enfants à devenir élèves, à se construire comme personne singulière au sein d'un groupe et à coopérer avec les autres. L’école maternelle développe chez l’enfant sa confiance en soi, ses capacités à agir, à penser, à apprendre et à réussir.
Les enseignements sont organisés en cinq domaines d'apprentissage :
mobiliser le langage dans toutes ses dimensions,
agir, s'exprimer, comprendre à travers l'activité physique,
agir, s'exprimer, comprendre à travers les activités artistiques,
construire les premiers outils pour structurer sa pensée,
Parce que l’école maternelle est déterminante pour la réussite scolaire des élèves et parce qu’elle accueille de très jeunes élèves, le développement professionnel de ses personnels doit être spécifiquement adapté.
Viser la réussite pour chacun des élèves :
définir collectivement des objectifs d’enseignement et proposer des progressions pour les atteindre,
indiquer des objectifs et des rythmes adaptés pour accompagner le développement harmonieux de l’enfant,
développer une démarche articulée avec le périscolaire et les structures d’accueil de la petite enfance pour une continuité éducative au service des apprentissages et du développement des enfants.
Former les personnels :
déployer une politique massive de formation et d’accompagnement des professeurs dans chaque académie à l’instar des plans français et mathématiques,
identifier les pratiques efficaces pour répondre aux besoins des enfants d’école maternelle.
Innover :
organiser des groupes de réflexion et des expérimentations locales,
développer des projets innovants qui répondent aux besoins des élèves.
Fonctionnement
Il exerce des responsabilités administratives, pédagogiques et représente l'institution auprès de la commune et des parents d'élèves. Il est aussi, très souvent, chargé d'une classe.
Il est composé du directeur et des enseignants affectés à l'école. Il se réunit au moins une fois par trimestre.
Il permet de faire le point sur la progression des élèves et d'élaborer le projet pédagogique du cycle et de l'école.
Il est composé :
du directeur de l'école, qui le préside,
de l'ensemble des enseignants affectés à l'école,
du maire et du conseiller municipal chargé des affaires scolaires,
des représentants élus des parents d'élèves (autant de représentants que l'école comporte de classes),
du délégué départemental de l'Éducation nationale chargé de visiter les écoles.
Il se réunit au moins une fois par trimestre, vote le règlement intérieur de l'école, établit l'organisation pédagogique de la semaine scolaire. Il donne des avis et des suggestions sur les questions intéressant la vie de l'école. L'inspecteur de l'Éducation nationale chargé de la circonscription peut y assister.
Les Atsem sont mis à disposition par la commune :
les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles sont chargés de l'assistance au personnel enseignant pour l'accueil et l'hygiène des enfants des classes maternelles ou enfantines ainsi que de la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants,
les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles appartiennent à la communauté éducative. Ils peuvent participer à la mise en œuvre des activités pédagogiques prévues par les enseignants et sous la responsabilité de ces derniers. Ils peuvent également assister les enseignants dans les classes ou établissements accueillant des enfants à besoins éducatifs particuliers.
En outre, ils peuvent être chargés de la surveillance des enfants des classes maternelles ou enfantines dans les lieux de restauration scolaire. Ils peuvent également être chargés, en journée, des missions prévues au premier alinéa et de l'animation dans le temps périscolaire ou lors des accueils de loisirs en dehors du domicile parental de ces enfants.
