Pour les trois formes de sorties scolaires, à dominante EPS, une réglementation spécifique s’applique au niveau national et quelques préconisations pour le département du Doubs sont en cours de rédaction. (Protocole académique primaire-secondaire notamment concernant les activités physiques en pleine nature)
Première catégorie d’activités
Elle correspond à celles que le professeur peut encadrer seul avec sa classe lorsqu’il reste dans l’école, dans la cadre d’une séance d’EPS (sports collectifs, athlétisme…).
Si le professeur sort de l’enceinte de l’école pour pratiquer une activité physique et sportive de façon occasionnelle, alors le taux d’encadrement pour les activités organisées dans le cadre d’une sortie scolaire occasionnelle est :
Élèves de maternelle ou de section enfantine
Jusqu’à 16 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
Au-delà de 16 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves. (tranches de 16 | 24 | 32 | 40 | 48) = 2 pour 16 | 3 pour 24 | 4 pour 32.
Élèves d’élémentaire
Jusqu’à 30 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant. Au-delà de 30 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves. (tranches de 30 | 45 | 60) = 2 pour 30 | 3 pour 45 | 4 pour 60
Seconde catégorie d’activités
Elle correspond à celles que le professeur ne peut pas encadrer seul avec sa classe, dans la cadre d’une ou plusieurs séances d’EPS, il s’agit des activités à encadrement renforcé dont voici la liste mise à jour :
ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple)
escalade et activités assimilées (protocole à venir)
randonnée en montagne
tir à l’arc
VTT et cyclisme sur route (préconisation départementale ci-dessous)
sports équestres
spéléologie
activités aquatiques et subaquatiques
activités nautiques avec embarcation.
Si le professeur propose une activité physique nécessitant un taux d’encadrement renforcé, alors le taux d’encadrement minimum pour ces activités est le suivant :
Élèves de maternelle ou de section enfantine
Jusqu’à 12 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant. Au-delà de 12 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
Élèves d’élémentaire
Jusqu’à 24 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant. Au-delà de 24 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.
Il est à noter que la pratique des activités aquatiques, subaquatiques et nautiques est subordonnée à la détention soit d’une attestation de savoir-nager, soit du certificat d’aisance aquatique.
Pour le VTT et/ou cyclisme sur route, nous préconisons 2 adultes pour 12 enfants (à ne pas résumer à 1 pour 6, il est nécessaire que 2 adultes "ouvrent" et "ferment" le groupe d’enfant).
Pour l’escalade, un protocole d’harmonisation académique est en cours (publication d’ici fin janvier), nous préconisons pour l’instant d’encadrer des groupes de 3 cordées maximum par adulte référent (l’enseignant ou l’intervenant agréé) - pour chaque cordée, un grimpeur, un assureur, un contre assureur, un vérificateur : soit 4 élèves - aussi, le travail de "bloc" est à privilégier.
Troisième catégorie d’activités
Elle correspond à celles que le professeur ne peut pas programmer avec sa classe, il s’agit des activités interdites dont voici la liste mise à jour :
Les activités ne pouvant être pratiquées à l’école primaire
Parce qu’elles ne sauraient être considérées comme des activités d’enseignement, certaines activités ne peuvent, en aucun cas, être pratiquées dans le cadre scolaire. Il en est ainsi des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques de l’alpinisme, des sports mécaniques, de la spéléologie (classes III et IV), du tir avec armes à feu, des sports aériens, du canyoning, du rafting et de la nage en eau vive, de l’haltérophilie et de la musculation avec charges, de la baignade en milieu naturel non aménagé, de la randonnée en haute montagne ou aux abords des glaciers, de la pratique de l’escalade sur des voies de plusieurs longueurs ainsi que des activités de via ferrata.
Une dernière catégorie d’activités n’entrant pas dans le champ de l’enseignement de l’EPS
Ces activités ne constituent pas une séance d’éducation physique et sportive, mais une séance d’initiation d’une activité quelconque, mais qui sont sujettes à des préconisations dans le département :
chiens de traineaux
conduite d’attelage
parcours acrobatique en hauteur
Le directeur d’école s’assure de la conformité du projet de sortie : structures d’accueil, qualification et agrément des personnels extérieurs à l’Éducation nationale, conditions de pratique des élèves.
Le projet et l’organisation pédagogique de la sortie sont élaborés par le maître de la classe en liaison avec les responsables du site choisi et avec l’équipe locale d’encadrement notamment pour les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée(s). Le maître disposera d’une information précise concernant les potentialités du lieu et les risques éventuels liés à la configuration du site.
Tous les équipements individuels devront être conformes à la réglementation en vigueur.
Une liste nominative des élèves sera établie, assortie des numéros de téléphone des personnes à contacter pour chacun ; un double de cette liste restera à l’école.
Il est fortement conseillé de se munir d’un téléphone portable, sécurité supplémentaire surtout en cas d’activités pratiquées en pleine nature. Quoi qu’il en soit, la reconnaissance préalable du parcours ou de la zone d’activité est impérieuse.
Les enseignants peuvent s’appuyer sur des formes d’organisations pédagogiques, qui impliquent la participation d’intervenants extérieurs dans le cadre d’un partenariat construit et réfléchi (Où ? Avec qui ? Comment ? Combien de temps ? Qui fait quoi ? Parents bénévoles-intervenants extérieurs-enseignant). Cette modalité de travail nécessite la constitution d’un projet soumis à l’autorisation de l’inspecteur d’académie du Doubs.
En savoir plus
Encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques publiée au BO n°34 du 12 octobre 2017.
