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Rubrique Personnels

Recueil des actes administratifs (RAA)

Publication des arrêtés et circulaires académiques

Carte des formations et dispositifs divers

Évolution de la sectorisation à l’entrée en lycée pour la rentrée 2017

Arrêté modificatif n° 2017 - 22 - sectorisation des lycées
Annexe 1 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège du Doubs
Annexe 2 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège du Jura
Annexe 3 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège de la Haute-Saône
Annexe 4 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège du Territoire de Belfort

Évolution de la carte des formations pour la rentrée 2017 des établissements publics

Arrêté n° 2017-1 - ULIS - public
Arrêté n° 2017-2 - UPE2A - public
Arrêté n° 2017-3 - SEGPA - public
Arrêté n° 2017-4 - Enseignements d’exploration et enseignements optionnels
Arrêté n° 2017-5 - Sections bilangues - public
Arrêté n° 2017-6 - Langue vivante 2 - public
Arrêté n° 2017-7 - Sections européennes - public
Arrêté n° 2017-8 - Langue vivante 1 - public
Arrêté n° 2017-9 - Sections sportives - public

Évolution de la carte des formations pour la rentrée 2017 des établissements privés

Arrêté N° 2017-10 - Sections sportives - privé
Arrêté N° 2017-11 - Sections bilangues - privé
Arrêté N° 2017-12 - Sections euro - privé
Arrêté N° 2017-13 - ULIS - privé
Arrêté N° 2017-14 - SEGPA - privé

Enseignement supérieur et recherche

Arrêté du 11-10-2016 - Élections des représentants étudiants au conseil d’administration du CROUS