R 27

Accueil  >  Personnels > Recueil des actes administratifs (RAA)

Rubrique Personnels

Recueil des actes administratifs (RAA)

Publication des arrêtés et circulaires académiques

Création d’un service de gestion centralisée

Création d’un service de gestion centralisée des assistants d’éducation et des accompagnants des élèves en situation de handicap de l’académie de Besançon
Création de services de gestion centralisée des agents en contrat aidé de l’académie de Besançon

Carte des formations rentrée 2017

Évolution de la sectorisation à l’entrée en lycée pour la rentrée 2017 dans l’académie de Besançon

Arrêté modificatif n° 2017 - 22 - sectorisation des lycées
Annexe 1 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège du Doubs
Annexe 2 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège du Jura
Annexe 3 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège de la Haute-Saône
Annexe 4 - sectorisation à l’entrée au lycée par collège du Territoire de Belfort

Évolution de la carte des formations pour la rentrée 2017 des établissements publics

Arrêté n° 2017-1 - ULIS - public
Arrêté n° 2017-2 - UPE2A - public
Arrêté n° 2017-3 - SEGPA - public
Arrêté n° 2017-4 - Enseignements d’exploration et enseignements optionnels
Arrêté n° 2017-5 - Sections bilangues - public
Arrêté n° 2017-6 - Langue vivante 2 - public
Arrêté n° 2017-7 - Sections européennes - public
Arrêté n° 2017-8 - Langue vivante 1 - public
Arrêté n° 2017-9 - Sections sportives - public

Évolution de la carte des formations pour la rentrée 2017 des établissements privés

Arrêté N° 2017-10 - Sections sportives - privé
Arrêté N° 2017-11 - Sections bilangues - privé
Arrêté N° 2017-12 - Sections euro - privé
Arrêté N° 2017-13 - ULIS - privé
Arrêté N° 2017-14 - SEGPA - privé

Enseignement supérieur et recherche

Arrêté du 11-10-2016 - Élections des représentants étudiants au conseil d’administration du CROUS