Fusion des Greta Formation 70 et Nord Franche-Comté au 1er janvier 2019
Fusion des Greta Formation 70 et Nord Franche-Comté au 1er janvier 2019
Création d’un service de gestion centralisée
création d’un service de gestion mutualisée des dispositifs "École ouverte" et "Ouvrir l’école aux parents pour la réussite des enfants"
Création d’un service de gestion centralisée des assistants d’éducation et des accompagnants des élèves en situation de handicap de l’académie de Besançon
Création de services de gestion centralisée des agents en contrat aidé de l’académie de Besançon
Carte des formations rentrée 2018
Carte des formations pour la rentrée 2019
Arrêté 2018-32-1 - Modificatif - Public
Arrêté 2018-32-1 - Annexe 1
Arrêté 2018-32-1 - Annexe 2
Arrêté 2018-32-1 - Annexe 3
Arrêté 2018-33 - Privé
Arrêté 2018-33 - Annexe 1
Arrêté 2018-33 - Annexe 2
Arrêté 2018-33 - Annexe 3
Arrêté 2019 01 relatif aux ULIS public
Arrêté 2019 03 relatif aux UPE2A public
Arrêté 2019 04 relatif aux SEGPA public
Arrêté 2019 07 relatif aux sections bilangues public
Arrêté 2019 08 relatif aux sections bilangues prive
Arrêté 2019 09 relatif aux LV2 public
Arrêté 2019 11 relatif aux sections europeennes public
Arrêté 2019 12 relatif aux sections europeennes prive
Arrêté 2019 13 relatif aux LV1 colleges publics
Arrêté 2019 21 relatif carte des formations de la voie professionnelle public
Arrêté 2019 22 relatif carte des formations de la voie professionnelle prive
Évolution de la carte des formations pour la rentrée 2018
Arrêté n° 2018 -1 - ULIS - public
Arrêté n° 2018 -3 - UPE2A - public
Arrêté n° 2018 - 3 - 1 - Modificatif UPE2A
Arrêté n° 2018 - 4 - SEGPA
Arrêté n° 2018 - 7 - Sections bilangues - public
Arrêté n° 2018 - 7 - 1 - Modificatif bilangue
Arrêté n° 2018 - 8 - Bilangues - privé
Arrêté n° 2018 - 9 - Langue vivante 2 - public
Arrêté n° 2018 - 11 - Sections européennes - public
Arrêté N° 2018 - 17 - Dispositifs relais - public
Arrêté N° 2018 - 18 - Quotas BTS - public
Arrêté N° 2018 - 19 - Quotas BTS - privé
Arrêté N° 2018 - 20 - Quotas bacheliers techno dans DUT - public
Arrêté N° 2018 - 21 - Carte des formations voie professionnelle - public
Arrêté N° 2018 - 22 - Carte des formations voie professionnelle - privé
Arrêté N° 2018 - 24 - Sections sportives annexe réseaux
Arrêté N° 2018 - 24 - 1 - Modificatif sections sportives - public
Arrêté N° 2018 - 25 - 1 - Modificatif sections sportives - privé
Arrêté N° 2018 - 26 - Ouverture apprentissage terminale
Arrêté N° 2018 - 27 - CHAM - public
Arrêté N° 2018 - 27 - 1 - Modificatif CHAM - public
Arrêté N° 2018 - 28 - Capacités en licences et Paces Ufc
Arrêté N° 2018 - 29 - Sectorisation entrée en LGT
Arrêté N° 2018 - 29 - Sectorisation entrée en LGT - annexe 1 - Doubs
Arrêté N° 2018 - 29 - Sectorisation entrée en LGT - annexe 2 - Jura
Arrêté N° 2018 - 29 - Sectorisation entrée en LGT - annexe 3 - Haute-Saône
Arrêté N° 2018 - 29 - Sectorisation entrée en LGT - annexe 4 - Territoire de Belfort
Arrêté N° 2018 - 30 - DAQIP
Arrêté N° 2018 - 31 - Dacp
Enseignement supérieur et recherche
Arrêté Quotas bacheliers pro, BTS, privés sous contrat
Arrêté Quotas bacheliers pro, BTS, public
Arrêté Quotas bacheliers techno, IUT
Arrêté Quotas boursiers formations publiques hors UFC
Arrêté Quotas formations de l’UFC hors DUT - Quotas boursiers, quotas non résidents
Arrêté du 11-10-2016 - Élections des représentants étudiants au conseil d’administration du CROUS
