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Rubrique De l'orientation à l'affectation

Affectation dans les collèges du Doubs

Infos pratiques pour la rentrée scolaire 2017

Affectation à l’issue du cycle élémentaire en 6e

Note d’information aux familles des élèves entrant en 6e
Lieux d’implantation des sections bi langues, sections sportives, UPE2A (unité pédagogique pour élèves allophones arrivants, ULIS (unité localisée pour l’inclusion scolaire), SEGPA (section d’enseignement général et professionnel adapté - Annexe 9

Votre enfant est scolarisé dans une école publique ou privée sous contrat du Doubs : toutes les informations relatives à l’affectation en 6e dans un collège public du Doubs (affectation dans le collège de secteur, demande de dérogation en vue d’une affectation dans un autre collège que le collège de secteur) vous seront communiquées par le directeur d’école.

Votre enfant est scolarisé dans une école publique ou privée sous contrat des départements du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort et vous devez emménager dans le département du Doubs : toutes les informations relatives à l’affectation en 6ème dans un collège public du Doubs (affectation dans le collège de secteur, demande de dérogation en vue d’une affectation dans un autre collège que le collège de secteur) vous seront communiquées par le directeur d’école.

Votre enfant est scolarisé dans une école privée hors contrat, et entre en 6e à la prochaine rentrée : vous devez nous adresser une demande d’inscription à :

Direction des services départementaux de l’Education nationale du Doubs
Division des élèves et d’appui aux établissements
26 av de l’Observatoire
25030 Besançon cedex

Si vous résidez en dehors des quatre départements de l’académie de Besançon (Doubs, Jura, Haute-Saône et Territoire de Belfort), vous emménagez dans le département du Doubs et si à la rentrée 2017 :

- vous souhaitez que votre enfant soit scolarisé dans le collège public de secteur, déterminé en fonction du domicile familial, vous devez compléter et transmettre les formulaires Volet 1 et Volet 2, ci-dessous

- vous souhaitez que votre enfant soit scolarisé dans un autre collège que le collège de secteur, vous devez compléter les formulaires Volet 1 et Volet 2 et joindre les pièces justificatives précisées dans la note d’information aux familles

Volet 1
Volet 2

Sectorisation des collèges du Doubs - par secteur
Sectorisation des collèges du Doubs - par communes

Dans tous les cas, les demandes doivent être transmises au plus tard le 10 avril 2017 à la direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) du Doubs, vous recevrez l’avis d’affectation à partir de mi-juin 2017.

Affectation en classe de 5e, 4e et 3e

Si votre enfant est scolarisé dans un collège public du Doubs et que vous souhaitez obtenir, à la rentrée scolaire 2017, une dérogation de secteur afin de scolariser votre enfant dans un autre collège, vous devez compléter le formulaire "demande dérogation" et joindre les pièces justificatives, précisées dans la note d’information aux familles, à l’appui de votre demande. Toutes les informations vous seront communiquées par le principal du collège où est scolarisé votre enfant.

Les demandes doivent être transmises au plus tard le 10 avril 2017 à la DSDEN du Doubs.

Note d’information aux familles des élèves entrant en 5e, 4e et 3e
Formulaire de demande de dérogation

Sectorisation des collèges du Doubs - par secteur
Sectorisation des collèges du Doubs - par communes

Affectation en classe CHAM 6e, 5e, 4e et 3e

- Note d’information aux familles – Annexe 1
- Demande d’admission en classe CHAM - Annexe 2

Le département du Doubs bénéficie de l’implantation de trois classes CHAM (classes à horaires aménagés) dans les établissements suivants : Collèges Diderot et Victor Hugo à Besançon et Collège Lou Blazer à Montbéliard.

25
Collège
Diderot - Besançon
Informations complètes

25
Collège
Victor Hugo - Besançon
Informations complètes

25
Collège
Lou Blazer - Montbéliard
Informations complètes

Elles sont réservées à des élèves motivés pour les activités musicales et chorégraphiques.

Votre enfant est scolarisé dans une école publique ou privée sous contrat ou un collège public ou privé sous contrat : pour toute demande d’admission en CHAM, les informations vous seront communiquées par :
- le directeur de l’école pour une entrée en 6e CHAM

- le principal ou directeur du collège pour une entrée en 5e CHAM, 4e CHAM ou 3e CHAM

Votre enfant n’est pas scolarisé dans un établissement public ou privé sous contrat du département du Doubs, les informations relatives à l’admission en CHAM vous seront communiquées par la DSDEN, Division des élèves et d’appui aux établissements.

Date limite de transmission des dossiers de candidature :
- CHAM à Besançon : les dossiers de demande d’entrée en CHAM doivent être transmis par les directeurs d’école à la Direction des services départementaux de l’Éducation nationale, Division des élèves et d’appui aux établissements au plus tard le 10 avril 2017.
- CHAM à Montbéliard : une réunion d’information est prévue le lundi 3 avril 2017, à 18h. Pour plus de renseignements, prendre l’attache du Collège Lou Blazer, tél. 03 81 98 29 44.

Contact

Direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) du Doubs
Division des élèves et d’appui aux établissements
26, avenue de l’Observatoire
25030 Besançon cedex
Courriel

services en ligne

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