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Rubrique Les rythmes scolaires dans le département du Doubs

La mise en œuvre de la réforme de l’organisation du temps scolaire dans le Doubs

La réforme des rythmes scolaires généralisée à la rentrée scolaire 2014 dans les écoles a pour objectif d’organiser et de mieux articuler les différents temps d’apprentissage de l’enfant, temps scolaire et temps péri-scolaire, afin de permettre aux enfants de mieux apprendre pour mieux réussir leur scolarité.

L’organisation actuelle du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques du Doubs a été arrêtée par l’inspecteur d’académie, pour la grande majorité d’entre elles à la rentrée scolaire 2014, en concertation avec les enseignants, les élus et les parents des élèves ainsi qu’avec le concours des services de l’État, du Département du Doubs et des partenaires associatifs.

Les schémas d’organisation du temps scolaire étant définis conformément au décret du 24 janvier 2013 publié au Journal officiel le 26 janvier 2013 pour une période de 3 années. Les conseils d’école ont alors été invités à les renouveler pour la rentrée scolaire 2017.

Depuis la rentrée 2017, de nouvelles dispositions dérogatoires au cadre général de 4,5 jours de classe par semaine (décret 2017-1108 du 27 juin 2017) autorisent une répartition des 24 heures d’enseignement sur 4 jours, sachant que toute adaptation de la semaine scolaire doit faire l’objet d’un consensus local.

Des organisations du temps scolaire majoritairement inscrites dans un cadre dérogatoire

Les communes du département, en concertation avec les équipes pédagogiques de leurs écoles respectives, ont aménagé les 24 heures d’enseignement en tenant compte de la réglementation en vigueur.

À la rentrée scolaire 2018, près de 4,5 % des communes (soit 15 écoles) répartissent les enseignements de la semaine sur neuf demi-journées et un peu plus de 88% (soit 405 écoles) sur quatre jours. Plusieurs communes (soit 17 écoles) reviendront à la semaine de quatre jours de classe à la rentrée de janvier 2019. Cas particulier : quatre communes et leurs quatre écoles organisent la semaine scolaire sur huit demi-journées dont cinq matinées.

Les parents d’élèves peuvent avoir accès à l’organisation du temps scolaire de l’école de leur enfant en consultant le service d’information ministériel.

Le Projet éducatif territorial (PEDT et le label Plan mercredi)

Un programme d’activités dites "périscolaires" complète les enseignements dispensés dans la classe. Il est proposé aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre d’un projet éducatif territorial (PEDT).

Le projet éducatif territorial permet aux collectivités territoriales volontaires de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant et après l’école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs. Il est toutefois obligatoire dans le cadre d’une demande de dérogation (organisation scolaire ou périscolaire).

Mettre en place un projet éducatif territorial - L’État mobilisé aux côtés des maires​

Un fond de soutien permet d’accompagner l’organisation par les communes d’activités périscolaires et de garantir ainsi la prise en charge de tous les enfants dans le cadre du PEDT, sous réserve que la semaine scolaire soit répartie sur neuf demi-journées.

À la rentrée scolaire 2018, une "nouvelle génération" de projets éducatifs territoriaux, labellisés "plan mercredi", permettra aux communes et intercommunalités de proposer aux enfants de leurs écoles une offre périscolaire éducative les mercredis.

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