Guides et informations à l'attention des personnels - Rectorat de l'académie de Besançon

Guide violences et incivilités au travail
Guide congés de maladie pour les personnels
Guide accidents de service ou accidents du travail
Déclaration d’accident de service ou d’accident du travail
Guide maladies professionnelles
Déclaration de maladie professionnelle
Les espaces d’accueil et d’écoute (réseaux PAS)

Exposition aux poussières d’amiante

Procédure de recensement des personnels concernés

Tous les personnels en poste dans les établissements d’enseignement scolaire ou dans les services académiques, nés entre 1952 et 1957,susceptibles d’avoir été ou d’être exposés aux poussières d’amiante sont concernés.
Les seules exceptions sont les suivantes : les personnels détachés ne sont pas concernés par ces auto-questionnaires ; même chose pour les personnels qui ont été intégrés dans la fonction publique territoriale.

Deux cas doivent être distingués :

1. Les personnes exerçant actuellement l’un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée en annexe 3 (exemple : technicien de laboratoire, professeur de chaudronnerie).
La direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes les personnes concernées la notice d’information du document 3 accompagnée du questionnaire d’autoévaluation du document 2.

2. Les personnes n’exerçant pas actuellement l’un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée en annexe 3 (exemple : gestionnaire d’établissement, professeur des écoles, professeur de lettres modernes).
La direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes ces personnes uniquement la notice d’information du document 4.