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Rubrique Personnels

Élections professionnelles 2014

Les 20 667 personnels de l’académie de Besançon étaient appelés à voter pour élire leurs représentants aux instances de concertation.

Du 27 novembre au 4 décembre, le vote a permis à tous les personnels de désigner leurs représentants dans l’ensemble des instances de concertation.

Les résultats

Les résultats du C.T.A. :

(Pourcentage en voix pour un taux de participation de 46,79%)

- C.S.E.N./F.G.A.F. : 5,26 %
- C.G.T. : 2,72 %
- F.N.E.C./F.P./F.O. : 8,20 %
- S.U.D. ÉDUCATION : 3,91 %
- U.N.S.A. ÉDUCATION : 27,80 %
- S.G.E ;N./C.F.D.T. : 10,38 %
- F.S.U. : 41,74 %

Retrouver tous les P.V. en bas de page

Consulter tous les résultats (à partir du vendredi 5 décembre dans la soirée)


Les personnels relevant du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, y compris les enseignants de l’enseignement privé sous contrat, votent par internet pour désigner leurs représentants dans toutes les instances de concertation.

Pour voter, du 27 novembre au 4 décembre, une seule adresse en ligne !

Assistance académique aux électeurs

L’assistance utilisateur académique est disponible dès le 22 septembre pour orienter les électeurs qui rencontrent des difficultés d’utilisation de l’espace électeur en ligne (connexion, navigation etc…) :
03 81 65 49 20
de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00 (sauf week-end et jours fériés - numéro d’appel non surtaxé)

Toutes les informations utiles pour vous connecter (identifiants, numen...)

Pendant la période de vote du 27 novembre 2014 au 4 décembre 2014, l’assistance utilisateur académique sera disponible pour aider les électeurs en difficulté aux horaires d’ouverture suivants :
- jeudi 27 et vendredi 28 novembre, lundi 1er décembre, mardi 2 décembre et mercredi 3 décembre : 8 h - 20 h
- samedi 29 novembre : 9 h - 17 h
- jeudi 4 décembre : 8 h - 17 h

Informations locales sur les élections

Le 4 décembre (dernier jour du vote), un espace électoral sera accessible aux personnels pour leur permettre de voter en ligne. Il garantira l’anonymat, la confidentialité et le secret du vote. Les espaces électoraux doivent respecter les obligations réglementaires suivantes le 4 décembre :
- les écoles de 8 électeurs ou plus disposent d’au moins un poste dédié (à voir selon les académies : préciser lesquelles dans votre académie éventuellement)
- les électeurs des écoles de moins de 8 électeurs ont accès aux espaces électoraux des E.P.L.E. et services déconcentrés
- les E.P.L.E., établissements de l’enseignement privés du 2nd degré sous contrat et services déconcentrés disposent d’au moins un poste dédié par tranche de 30 électeurs
- ceux qui ont plusieurs implantations doivent mettre à disposition sur chacune d’elles un poste dédié par tranche de 30 électeurs (les personnels disposant d’un ordinateur comme matériel de travail ne sont pas comptabilisés).

Les espaces électoraux sont accessibles à tout électeur régulièrement inscrit sur les listes électorales de l’établissement ou de tout autre établissement ou service aux horaires suivants :
- écoles et établissements du 1er degré : de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
- autres (hors 1er degré) : au moins de 9 h à 17 h.

Listes des espaces de vote mis à la disposition des électeurs par département

Lieux de vote - Doubs
Lieux de vote - Jura
Lieux de vote - Haute-Saône
Lieux de vote - Territoire de Belfort

Informations générales sur les élections

Pour les personnels relevant relevant du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et qui voteront par internet :
- personnels affectés dans les services déconcentrés, écoles, E.P.L.E.
- personnels affectés dans les établissement public à caractère administratif : Canopé, C.N.E.D., Onisep...
- maîtres de l’enseignement privé sous contrat

www.education.gouv.fr/electionspro2014

Élections professionnelles 2014Une seule adresse pour :
- accéder à l’espace électeur en ligne : création de votre mot de passe électeur, consultation des scrutins auxquels vous êtes appelé(e)s à participer, vote du 27 novembre au 4 décembre
- propose toute l’information utile pour les élections qui se déroulent du 27 novembre au 4 décembre par internet : les instances de dialogue social, l’organisation des élections 2014, les cinq étapes essentielles, les questions/réponses, les textes de référence.

Pour les enseignants de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
Cette page propose toute l’information utile pour les élections qui se déroulent le 4 décembre à l’urne ou par correspondance :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/electionspro2014

Procès verbaux des résultats des éléctions professionnelles

CAPA AAE
CAPA ADJAENES
CAPA AGREGES
CAPA ASSAE
CAPA ATRF
CAPA CERTIFIES AE
CAPA CPE
CAPA DCIO COP
CAPA EPS
CAPA IEN
CAPA INF EN ES
CAPA PEGC
CAPA PERS DIR
CAPA PLP
CAPA SAENES
CAPD 25
CAPD 39
CAPD 70
CAPD 90
CCMA
CCMI
CCP ANT ATSS
CCP ANT ens edu ori
CCP ANT surv acc
CCP DIR ADJ SEGPA
CTA
Desagregation CTS serv acad
Desagregation CTSD 25
Desagregation CTSD 39
Desagregation CTSD 70
Desagregation CTSD 90