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Rubrique Santé et sécurité au travail

Santé et sécurité au travail : ressources académiques

Ressources pour le pilotage de la santé et sécurité au travail dans les écoles et les EPLE : PPMS (guide d’élaboration et fascicule de crise), ressources pour les écoles et pour les EPLE.

Élèves à besoins éducatifs particuliers ou à comportement perturbateur (accompagnement des personnels)

Guide méthodologique en matière de prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels confrontés à des situations difficiles avec des élèves à besoins éducatifs particuliers ou à comportement perturbateur.
Guide méthodologique CHSCT-MEN - avril 2018

Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) - risque "attentat-intrusion"

12 avril 2017 : consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Ressources au BO n° 15 du 13-04-17
Annexe 1 : mettre à jour le PPMS attentat-intrusion - Guide à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissement
Annexe 2 : PPMS "attentat-intrusion" - Fiche pratique à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissements - Organiser un exercice "attentat-intrusion"
Annexe 3 : PPMS "attentat-intrusion" - Fiche pratique à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissements - L’alarme "attentat-intrusion" en 8 points
Annexe 4 : PPMS "attentat-intrusion" - Fiche pratique à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissements

Fiches modifiables du PPMS "attentat-intrusion"

Fiches 1 à 8 PPMS "attentat-intrusion"

Fiche 1 : description
Fiche 2 : liens avec l’extérieur
Fiche 3 : déclencher l’alarme
Fiche 4 : alerter
Fiche 5.1 : réagir en cas d’attaque : s’échapper
Fiche 5.2 : réagir en cas d’attaque : s’enfermer
Fiche 5.3 : réagir en cas d’attaque : faire état de la situation
Fiche 6 : réagir en cas d’attaque à l’extérieur et à proximité de l’établissement
Fiche 7 : réagir en cas d’alerte à la bombe ou objet suspect
Fiche 8 : lever l’alerte

Ressources PPMS "attentat-intrusion"

Guide des bonnes pratiques (Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Analyse des comportements
Fiche d’observation pour évaluation de l’exercice
Spécificités liées aux élèves les plus jeunes

Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) - risques majeurs (inondation, tempête, accident technologique,...)

Guide d’élaboration académique du PPMS

Fascicule de crise du PPMS "risques majeurs" (fiches modifiables)

Fiches 1 à 15 PPMS risques majeurs (écoles)
Fiches 1 à 15 PPMS risques majeurs (EPLE)

Fiche 1 : identification de l’école
Fiche 1 : identification de l’EPLE
Fiche 2 : plan de l’école ou de l’EPLE
Fiche 3 : liste des risques
Fiche 4 : lieux de mise en sûreté
Fiche 5 : gestion et fin de crise
Fiche 6 : annuaire de crise
Fiche 7 : répartition des missions (école)
Fiche 7 : Répartition des missions (EPLE)
Fiche 8 : liste des secouristes
Fiche 9 : liste des prises en charge particulières
Fiche 10.1 : recommandations risques inondation, feu de forêt, tempête
Fiche 10.2 : recommandations risques cyclone, séisme, glissement de terrain
Fiche 10.3 : recommandations risques avalanche, éruption, accident industriel, transport de matières dangereuses
Fiche 10.4 : recommandations risques rupture de barrage, accident nucléaire
Fiche 11 : conduites à tenir en première urgence
Fiche 11.1 : conduites à tenir en cas de saignement de nez, crise de nerfs
Fiche 11.2 : conduites à tenir en cas de stress, malaise
Fiche 11.3 : conduites à tenir en cas de perte de connaissance, crise d’épilepsie
Fiche 11.4 : conduites à tenir en cas de traumatismes divers, accident d’exposition au sang
Fiche 12 : effectifs des élèves absents ou blessés
Fiche 13 : fiche d’observation à remettre au secours
Fiche 14 : alerte des secours
Fiche 15 : affiche "exercice PPMS en cours"

Ressources PPMS "risques majeurs"

Contenu de la mallette première urgence
Information préventive des populations sur les risques majeurs
Prise en compte de la dimension éducative
Les exercices de simulation (Observatoire national de la sécurité)
Fiche d’évaluation du PPMS (Observatoire national de la sécurité)
Textes de référence

Ressources communes aux PPMS "attentat-intrusion" et "risques majeurs"

Suivi des exercices PPMS
Les établissements d’enseignement face à l’évènement majeur (Observatoire national de la sécurité)
Les quatre postures PPMS
Les exercices de simulation (Observatoire national de la sécurité)
Fiche d’évaluation du PPMS (Observatoire national de la sécurité)
Affiche "exercice PPMS en cours"

Ressources nationales

Une approche globale qui nécessite une approche transversale (éduscol)
Le plan particulier de mise en sûreté (ifforme)

L’application en ligne "Duer"

Guide utilisateur de l’application "Duer" à destination des IEN de circonscription
Guide utilisateur de l’application "Duer" à destination des directrices et directeurs d’écoles
Guide utilisateur de l’application "Duer" à destination des EPLE et des services académiques
Proposition de méthodologie pour la mise en œuvre du "Duer" dans les écoles
Proposition de méthodologie pour la mise en œuvre du "Duer" dans les EPLE
Fiche d’identification des risques
Fiche synthèse support de saisie dans l’application "Duer"

Ressources nationales

Questions-réponses sur le document unique (Inrs : ED887)
Aide au repérage des risques (Inrs : ED840 )
Guide méthodologique MEN sur le DUERP - version EPLE
​Guide méthodologique MEN sur le DUERP - version écoles

La sécurité incendie

Consignes d’évacuation incendie à afficher dans les classes
Les exercices d’évacuation
L’évacuation différée : les espaces d’attente sécurisés (EAS)

Le registre public d’accessibilité

Code de la construction et de l’habitation, art. R111-19-60 - Arrêté du 19 avril 2017
Guide d’aide à la constitution du registre public d’accessibilité

Les affichages obligatoires (non exhaustif)

Signalisation de l’interdiction de fumer
Signalisation de l’interdiction de vapoter
Avis relatif au contrôle de la sécurité incendie (Cerfa 20 3230)

Ressources pour les écoles

Mémento "La santé et la sécurité au travail dans les écoles"

Registre de santé et sécurité au travail

Guide d’utilisation du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Affiche d’information du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
En-tête du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Fiche d’observation recto/verso du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Fiche de synthèse du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Procédure d’utilisation du registre santé et sécurité au travail pour les écoles


Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent dans les écoles
Lettre type pour la demande du dossier technique amiante (DTA)
Lettre type pour la demande de mesurage de l’activité du Radon
Lettre type pour la demande du rapport de vérification périodique des installations électriques
Lettre type pour la demande du rapport de vérification périodique des installations gaz
Lettre type pour la demande du rapport de vérification périodique des installations thermiques
Lettre type pour la demande de rapport de vérification périodique du système de sécurité incendie (Ssi)
Lettre type pour la demande de rapport de vérification périodique du système de désenfumage
Lettre type pour la demande des rapports relatifs à la surveillance de la qualité de l’air intérieur
Fiche inventaire des produits d’entretien

Surveillance de la qualité de l’air intérieur

Code de l’environnement, art L221-8, R221-30 à 38
Dispositif réglementaire dans les établissements recevant du public (obligatoire pour les écoles)

Ressources pour les EPLE

Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent dans les EPLE

Registre de santé et sécurité au travail

Guide d’utilisation du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
Affiche d’information du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
En-tête du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
Fiche d’observation recto/verso du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
Fiche de synthèse du registre santé et sécurité au travail pour les écoles


L’accueil des élèves handicapés dans les établissements d’enseignement du second degré
Lettre de nomination d’un assistant de prévention d’EPLE
Lettre de cadrage d’assistant de prévention d’EPLE
Modèle de titre d’habilitation électrique
Règlement intérieur type d’une commission hygiène et sécurité
Protocole de sécurité pour le chargement / déchargement de véhicules

Tableau de bord

services en ligne

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