Les activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes restreints d’élèves :
pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages
pour une aide au travail personnel
pour une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.
Les horaires et l’organisation des activités pédagogiques complémentaires font l’objet d’une information aux familles.
La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires est établie après qu’ait été recueilli pour chacun l’accord des parents ou du représentant légal.
Les responsables communaux ou d’ Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) dans le territoire desquels est située l’école sont informés de l’organisation horaire retenue pour ces activités et de l’effectif des élèves qui y participent.
