Élèves à besoins éducatifs particuliers ou à comportement perturbateur (accompagnement des personnels)
Guide méthodologique en matière de prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels confrontés à des situations difficiles avec des élèves à besoins éducatifs particuliers ou à comportement perturbateur.
Guide méthodologique CHSCT-MEN - avril 2018
Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) - risque "attentat-intrusion"
Ressources au BO n° 15 du 13-04-17
Annexe 1 : mettre à jour le PPMS attentat-intrusion - Guide à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissement
Annexe 2 : PPMS "attentat-intrusion" - Fiche pratique à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissements - Organiser un exercice "attentat-intrusion"
Annexe 3 : PPMS "attentat-intrusion" - Fiche pratique à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissements - L’alarme "attentat-intrusion" en 8 points
Annexe 4 : PPMS "attentat-intrusion" - Fiche pratique à destination des directeurs d’école et des chefs d’établissements
Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) - risques majeurs (inondation, tempête, accident technologique,...)
Guide d’élaboration académique du PPMS
Ressources annexées au guide PPMS
Ressource 1 : mallette de première urgence
Ressource 2 : information préventive des populations sur les risques majeurs
Ressource 3 : prise en compte de la dimension éducative
Ressource 4 : Les exercices de simulation (ONS)
Ressource 5 : Modèle de fiche d’évaluation (ONS)
Ressource 6 : Modèle d’affichage à l’entrée d’établissement
Ressource 7 : Textes de référence - Ressource 7
Ressource 8 : Le guide des parents d’élèves des écoles
Ressource 9 : Le guide des directeurs d’école
Ressource 10 : Annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes
Ressource 11 : Le guide des parents des élèves des collèges et des lycées
Ressource 12 : Le guide des chefs d’établissement
Ressource 13 : Les établissements d’enseignement face à l’événement majeur (ONS)
Ressource 14 : Les quatre postures du PPMS
Fascicule de crise
Fiche 1 : identification et caractéristiques de l’école
Fiche 1 : identification et caractéristiques de l’EPLE
Fiche 2 : plan de l’école ou de l’EPLE
Fiche 3 : liste des risques
Fiche 4 : liste des lieux de mise en sûreté
Fiche 5 : gestion et fin de crise
Fiche 6 : annuaire de crise
Fiche 7 : répartition des missions des personnels de l’école
Fiche 7 : répartition des missions des personnels de l’EPLE
Fiche 8 : liste des secouristes
Fiche 9 : liste des prises en charges particulières
Fiche 10.1 : recommandations générales pour des risques d’inondation, feu de forêt ou de tempête
Fiche 10.2 : recommandations générales pour des risques de cyclone, de séisme ou de glissement de terrain
Fiche 10.3 : recommandations générales pour des risques d’avalanche, d’éruption volcanique ou d’accident industriel résultant d’un transport de matière dangereuse
Fiche 10.4 : recommandations générales pour des risques de rupture de barrage ou d’accident nucléaire
Fiche 11.0 : les conduites à tenir en première urgence
Fiche 11.1 : les conduites à tenir en cas de saignement de nez ou de "crise de nerfs"
Fiche 11.2 : les conduites à tenir en cas de stress ou de malaise sans perte de connaissance
Fiche 11.3 : les conduites à tenir en cas de perte de connaissance ou de crise d’épilepsie
Fiche 11.4 : Les conduites à tenir en cas de traumatismes divers ou d’accident d’exposition au sang
Fiche 12 : fiche des effectifs des élèves absents ou blessés
Fiche 13 : fiche individuelle d’observation
Fiche 14 : alerte des secours
Fiche 15 : le suivi du PPMS
Fiche 16 : modèle affichage entrée de l’établissement
Ressources nationales
PPMS : documents nationaux
PPMS et documents pédagogiques sur les risques majeurs à destination des écoles et des EPLE : institut français des formateurs risques majeurs et protection de l’environnement (Iffo-Rme)
L’application en ligne "Duer"
Guide utilisateur de l’application "Duer" à destination des IEN de circonscription
Guide utilisateur de l’application "Duer" à destination des directrices et directeurs d’écoles
Guide utilisateur de l’application "Duer" à destination des EPLE et des services académiques
Proposition de méthodologie pour la mise en œuvre du "Duer" dans les écoles
Proposition de méthodologie pour la mise en œuvre du "Duer" dans les EPLE
Fiche d’identification des risques
Fiche synthèse support de saisie dans l’application "Duer"
Ressources nationales
Questions-réponses sur le document unique (Inrs : ED887)
Aide au repérage des risques (Inrs : ED840 )
Guide méthodologique MEN sur le DUERP - version EPLE
Guide méthodologique MEN sur le DUERP - version écoles
Les exercices "incendie"
Les exercices d’évacuation
L’évacuation différée : les espaces d’attente sécurisés (EAS)
Le registre public d’accessibilité
Code de la construction et de l’habitation, art. R111-19-60 - Arrêté du 19 avril 2017
Guide d’aide à la constitution du registre public d’accessibilité
Les affichages obligatoires (non exhaustif)
Signalisation de l’interdiction de fumer
Signalisation de l’interdiction de vapoter
Avis relatif au contrôle de la sécurité incendie (Cerfa 20 3230)
Ressources pour les écoles
Mémento "La santé et la sécurité au travail dans les écoles"
Registre de santé et sécurité au travail
Guide d’utilisation du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Affiche d’information du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
En-tête du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Fiche d’observation recto/verso du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Fiche de synthèse du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Procédure d’utilisation du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent dans les écoles
Lettre type pour la demande du dossier technique amiante (DTA)
Lettre type pour la demande de mesurage de l’activité du Radon
Lettre type pour la demande du rapport de vérification périodique des installations électriques
Lettre type pour la demande du rapport de vérification périodique des installations gaz
Lettre type pour la demande de rapport de vérification périodique du système de sécurité incendie (Ssi)
Lettre type pour la demande de rapport de vérification périodique du système de désenfumage
Fiche inventaire des produits d’entretien
Surveillance de la qualité de l’air intérieur
Code de l’environnement, art L221-8, R221-30 à 38
Dispositif réglementaire dans les établissements recevant du public (obligatoire pour les écoles)
Ressources pour les EPLE
Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent dans les EPLE
Registre de santé et sécurité au travail
Guide d’utilisation du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
Affiche d’information du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
En-tête du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
Fiche d’observation recto/verso du registre santé et sécurité au travail pour les EPLE
Fiche de synthèse du registre santé et sécurité au travail pour les écoles
L’accueil des élèves handicapés dans les établissements d’enseignement du second degré
Lettre de nomination d’un assistant de prévention d’EPLE
Lettre de cadrage d’assistant de prévention d’EPLE
Modèle de titre d’habilitation électrique
Règlement intérieur type d’une commission hygiène et sécurité
Protocole de sécurité pour le chargement / déchargement de véhicules
